Commune de Vabre

Comptes rendus des conseils municipaux

Compte Rendu du Conseil Municipal 3 mars 2011

• Modification des statuts de la CCVPML
  • Article 5 : durée
  • Article 6 : compétences
• Réforme des intercommunalités
• Demande de subvention auprès du Conseil Général
• Commissions et questions diverses
  • Maison de la rue vieille
  • Devenir de la bibliothèque
  • Maison de l'Isoule
  • Animation des 13 et 14 juillet
  • Elagage des arbres près de ateliers municipaux
  • Primaire socialiste
  • Vente des concessions
  • Internet ADSL
  • Projet Maison des Services Publics
  • Divers

Compte Rendu du Conseil Municipal 27 janvier 2011

• Orientations budgétaires
• Poste d'aide maternelle - création de poste
• Lancement de la procédure de reprise des concessions dans les cimetières
• SPANC et modification des statuts de la Communauté de Communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
• Vente d'une parcelle à la Communauté de Communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
• Tour des commissions
• Questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal 16 décembre 2010

• Convention réseau d'écoles rurales "Vent d'Autan"
• Evolution du poste d'aide maternelle
• Subvention pour une nouvelle association - décision modificative
• Reversement fontainier
• Reversement service à la personne
• Lancement d'une procédure d'achat d'un patus à Bieysse
• Création de postes (cantine et agent social)
• Mise en place astreinte
• Procédure de reprises de concessions aux cimetières
• Questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal 23 septembre 2010

• Subvention exceptionnelle à une association
• Vente des meubles de l'école
• Budget commune et budget supplémentaire
• Délégation de maitrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment neuf
• Procédure de vente d'un patus
• Révision des tarifs prestation service à la personne
• Modification facturation eau pour les logements destinés à la location
• Prise en charge du transport scolaire
• Stationnement du bus
• Questions diverses

 

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Compte Rendu du Conseil Municipal 24 juin 2010

• Vote des subventions aux associations
• Révision des tarifs
  • Location salle du foyer
  • Restaurant social
  • Prestation du centre social
  • Evolution du tarif eau et assainissement
  • Evolution tarifs transport d'eau
  • Evolution tarifs location garage route du sidobre
• Gestion des cimetières
• Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable
• Renouvellement d'un CAE
• Création d'un poste 2^ème classe contractuel
• Zone de réservation pour l'extension du cimetière
• Convention Agence de l'eau
• Déplacement poteau éclairage public
• Projet d'installation de panneaux photovoltaïques
• Informations diverses

 

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Compte Rendu du Conseil Municipal 15 avril 2010

• Comptes administratifs 2009 et comptes de gestion
  • Service funéraire
  • Service eau et assainissement
  • Budget général de la commune
• Affectation des résultats 2009
  • Service de l'eau et de l'assainissement
  • Budget général de la commune
• Taux des taxes pour 2010
• Répartition des charges de la commune
• Budget primitif 2010
  • Service eau et assainissement
  • Budget général de la commune
  • Budget services à la personne
  • Budget photovoltaïque
• Toits des ateliers - choix du maître d'oeuvre
• Création d'un emploi à durée déterminée
• Renouvellement du CAE de l'école
• Le tour des commissions
• Questions diverses

 

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Compte Rendu du Conseil Municipal 28 janvier 2010

• Transfert de compétence à la CDC des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune
• Orientations budgétaires
• Le tour des commissions
  • Convention avec le SDET
  • Révision tarif remplacement des compteurs d'eau gelés
  • Mise à jour nom des rues
  • Autorisation de déposer des demandes d'urbanisme
• Questions diverses

 

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Compte Rendu du Conseil Municipal 14 janvier 2010

• Transfert de compétence - Modification des statuts de la CCVPML
• Orientations budgétaires 2010
• Questions diverses

 

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Compte Rendu du Conseil Municipal 17 décembre 2009

• Modifications budgétaires (Reversement - suppression budget funéraire)
• Facturation location camion porteur d'eau
• Mise en place temps partiel au sein de la collectivité
• Location atelier de la fabrique
• Convention fonctionnement micro-crèche
• Proposition d'achat du tour à bois
• Mise à jour numérotation et noms des rues
• Révision du régime indemnitaire
• Syndicat d'Initiative/SAPV - demande de subvention
• PLUI
• Réaménagement de la mairie et accueil des services publics
• Rénovation du toit des ateliers
• Questions diverses 

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 Compte Rendu du Conseil Municipal 24 septembre 2009

• Tarif de l'eau pour 2009/2010
• Modifications budgétaires
• Règlement des cimetières
• Poste de l'école
• Micro-crèche
• Centre social
• Rénovation piscine
• Questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal 7 juillet 2009

• Présentation du SAGE
• Subventions aux associations
• Révision des tarifs
• Décisions modificatives budgétaires
• Règlement des cimetières
• Tour des commissions
• Questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal 4 juin 2009

• Station biométrique
• Projet école numérique rurale
• Décisions modificatives budgétaires
• Vente de Parcelles Hameau du Roussy
• Local piscine
• Journée de Solidarité
• Services funéraires
• Tour des commissions
• Questions diverses

  Compte Rendu du Conseil Municipal 26 mars 2009

• Comptes administratifs 2008
• Comptes de gestion 2008
• Affectations des résultats
• Budgets primitifs 2009
• Tour des commissions
• Questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal 23 février 2009

• Travaux d’amenagement de la mairie : choix du maître d’œuvre
• Questions diverses

 

Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2009

• Création - modification du poste d’aide maternelle de l’école
• Lotissement du Salès - vente de parcelles
• Projet de rénovation de la Mairie
• Source d’eau potable située à LasCombettes
• Questions diverses
• Tour des commissions