Délibérations année 2023 DE_2023_006 tarif service à la personne_0_0.pdf DE_2023_005 annulation facture eau_0_0.pdf DE_2023_004 Transfert de la compétence éclairage public au SDET_0_0.pdf DE_2023_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2022_0_0.pdf DE_2023_002 Autorisation jusqu'à l'adoption du budget 2023 à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement_0_0.pdf DE_2023_001 Budget Service à la personne - Décision modificative n°1_0_0.pdf DE_2023_007 Création d'un commerce sédentaire sur la commune.pdf DE_2023_008 Création d'un lotissement - choix du Maître d'oeuvre.pdf DE_2023_009 Annulation partielle facture eau.pdf DE_2023_010 Service à la personne - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_011 Station-service - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_012 Eau & assainissement - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_013 Mairie de Vabre - vote du compte de gestion 2022.pdf DE_2023_014 Service à la personne - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_015 Station-service - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_016 Eau&assainissement - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_017 Mairie de Vabre - vote du compte administratif 2022.pdf DE_2023_018 service à la personne - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_019 Station-service - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_020 Eau&assainissement - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_021 Mairie de Vabre - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2023_022 Fixationloyer appartements 1 et 2 rue Célina Marc.pdf DE_2023_023 Participation local et repas Resto du Coeur.pdf DE_2023_024 Schéma assainissement - Choix d'un bureau d'études pour l'actualisation du schéma d'assainissement.pdf DE_2023_025 Assainissement - demande de subvention.pdf DE_2023_026 Convention servitude ENEDIS - Cne de Vabre.pdf DE_2023_027 Redevance occupation domaine public.pdf
