Délibérations année 2025 DE_2025_001 Salle polyvalente - modification du règlement d'utilisation.pdf DE_2025_002 Autorisation de mandater des dépenses d'investissement.pdf DE_2025_003 Tarif service à la personne.pdf DE_2025_004 Autoristion donnée au maire pour signer la convention du service AET avec le SDET.pdf DE_2025_005 Budget lotissement - Vote du compte de gestion 2024.pdf DE_2025_006 Budget lotissement - Vote du compte administratif 2024.pdf DE_2025_007 Budget Service à la personne - Vote du compte de gestion 2024.pdf DE_2025_008 Budget Service à la personne - Vote du compte administratif 2024.pdf DE_2025_009 Budget Service à la personne - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2025_010 Budget Station service - Vote du compte de gestion 2024.pdf DE_2025_011 Budget Station service - Vote du compte administratif 2024.pdf DE_2025_012 Budget Station service - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2025_013 Budget Eau & Assainissement - Vote du compte de gestion 2024.pdf DE_2025_014 Budget Eau & Assainissement - Vote du compte administratif 2024.pdf DE_2025_015 Budget Eau & assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2025_016 Budget Mairie - Vote du compte de gestion 2024.pdf DE_2025_017 Budget Mairie - Vote du compte administratif 2024.pdf DE_2025_018 Budget Mairie - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2025_019 Rénovation de la salle polyvalente - demande de subventions.pdf DE_2025_020 AEP rue de la sagne - Validation de l'entreprise.pdf DE_2025_021 Evaluation des charges transférées - attribution de compensation aux communes membres.pdf DE_2025_022 Vote des taux de fiscalité directe locale 2025.pdf DE_2025_023 Budget annexe lotissement - Vote du budget 2025.pdf DE_2025_024 Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de partenariat pour le service intercommunal DECI.pdf DE_2025_024 Budget annexe Service à la Personne - Vote du budget 2025.pdf DE_2025_025 Budget annexe Station-Service de Vabre - Vote du budget 2025.pdf DE_2025_026 Budget annexe Eau & assainissement - Vote du budget 2025.pdf DE_2025_027 Budget commune de Vabre - Vote du budget primitif 2025.pdf DE_2025_028 Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité.pdf DE_2025_029 Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet.pdf DE_2025_030 Création d'un emploi permanent à temps non complet - Grade agent social.pdf DE_2025_031 Création d'un budget annexe photovoltaïque.pdf DE_2025_032 Rénovation du logement gauche de l'école - demande de subvention.pdf DE_2025_033 Rénovation énergétique de la salle polyvalente - demande de subventions.pdf DM_2025_02 Contrat pour une mission de Controle Technique du Bâtiment et de coordination SPS.pdf DM_2025_03 Mission d'étude Géotechnique.pdf DE_2025_035 Subventions aux associations.pdf DE_2025_036 Révision des tarifs de la cantine.pdf DE_2025_037 Tarifs repas vendus à l'ADMR.pdf DE_2025_038 Révision des tarifs de transport d'eau.pdf DE_2025_039 Révision des tarifs des matériels de la salle polyvalente.pdf DE_2025_040 Tarif eau assainissement du 0.10.2025 au 30.09.2025.pdf DE_2025_041 Composition du Conseil Communautaire en vue des élections municipales de 2026.pdf DE_2025_042 Autorisation donnée au Maire pour signer la convention Extension BT avec le SDET.pdf DE_2025_043 Autorisation donnée au Maire de signer une convention de mise à disposition de terrain à M. DONIESKO.pdf DE_2025_044 Création d'une servitude de passage services secours lotissement du Sidobre.pdf DE_2025_045 Régularisation emprise chemin de la Boulière parcelle AZ297.pdf DE_2025_046 Régularisation emprise chemin de la Boulière parcelle AZ299.pdf DE_2025_047 Régularisation emprise chemin de la Boulière parcelle AZ288.pdf DE_2025_048 Régularisation emprise chemin de la Boulière parcelle AZ290.pdf DE_2025_049 Régularisation emprise chemin de la Boulière parcelle AZ295.pdf DE_2025_050 Régularisation emprise chemin de la Boulière parcelle AZ292.pdf DE_2025_051 Modification de la régie piscine loisirs Vabre.pdf DE_2025_052 Budget lotissement - Décision modificative n°1.pdf DE_2025_053 Panneaux Solaires - Validation honoraires d'architecte.pdf DE_2025_054 Annulation du budget photovoltaïque.pdf DE_2025_055 Annulation autorisation de signer une promesse de constitution de servitudes.pdf DE_2025_056 Réhabilitation de la salle polyvalente - Attribution du marché de travaux.pdf DE_2025_057 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable 2024.pdf DE_2025_058 Adoption du Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public d'assainissement collectif 2024.pdf DE_2025_059 Marché photovoltaïque en revente - Déclaration sans suite de la procédure.pdf
