Comptes rendus - Délibérations

Comptes rendus du conseil municipal

Maire : Madame Françoise Pons

1er adjoint : Monsieur Patrick Pistre
2ème adjoint(e) : Monsieur Michel Péralès
3ème adjoint : Madame Marie Wiltord-Riboulet       
 
La liste des conseillers municipaux est inscrite dans la rubrique « L’équipe » sur la page "LA MAIRIE"
Les différents postes de commissions ont été définis à l'issue de ce conseil.
Voir la rubrique « Les commissions » sur la page "LA COMMUNE"

Compte rendu du conseil municipal du 11 février 2022
Compte rendu du conseil municipal du 9 mars 2022
Compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022
Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2022
Compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2022
Compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2022

Délibérations 2022

DE_2022_034 Subvention aux associations.pdf
DE_2022_035 Révision des tarifs de la cantine.pdf
DE_2022_036 Tarif repas vendus à l'ADMR.pdf
DE_2022_037 Garderie - modification tarification.pdf
DE_2022_038 Révision des tarifs des matériels de la salle polyvalente.pdf
DE_2022_039 Tarif droit de place.pdf
DE_2022_040 Révision des tarifs des concessions dans les cimetières.pdf
DE_2022_041 Colombariums - tarif des concessions.pdf
DE_2022_042 Vente de friandises et boissons - fixation des tarifs.pdf
DE_2022_043 Recrutement d'agents contractuels saisonniers.pdf
DE_2022_044 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels.pdf
DE_2022_045 Aménagement bourg centre - nouveau plan de financement.pdf
DE_2022_046 Rénovation des logements rue Célina Marc - désignation des entreprises.pdf
DE_2022_047 Délibération confiant au CDG du tarn la mise en oeuvre AVDHAS.pdf
DE_2022_048 Procédure de protection du captage de Brugayrolles.pdf
DE_2022_049 Révision des tarifs de la laverie.pdf
DM_ 2022_01 Achat mini-pelle.pdf
DE_2022_050 Autorisation pour signer un avenant au marché - lot 2.pdf
DE_2022_051 Validation définitive de la denomination des voies de la commune.pdf
DE_2022_052 Tarif eau assainissement du 01.10.22 au 30.09.23.pdf
DE_2022_053 Tarif remplacement compteur d'eau suite au gel.pdf
DE_2022_054 Révision des tarifs de transport d'eau.pdf
DE_2022_055 Révision du tarif de destruction de nid de frelons.pdf
DE_2022_056 Création d'un lotissement - Choix de l'architecte et du géomètre.pdf
DE_2022_057 Budget de la Commune - Décision modificative n°1.pdf
DE_2022_058 Extinction de l'éclairage public sur le territoire de la commune.pdf
DE_2022_059 Création habitations légères de loisirs - choix de l'architecte et du géomètre.pdf
DE_2022_060 Convention de reversement de la taxe d'aménagement.pdf
DE_2022_061 Budget station-service - durée d'amortissement des immobilisations et subventions.pdf
DE_2022_062 budget station-service - décision modificative n°1.pdf
DE_2022_063 Budget de la commune - Etat de provisionnement des créances.pdf
DE_2022_064 Budget eau-assainissement - Etat de provisionnement des créances.pdf
DE_2022_065 Budget eau assainissement - Décision modificative n°1.pdf
DE_2022_066 Reversement budget annexe eau assainissement au budget de la commune.pdf
DE_2022_067 Achat parcelles AB818 et AB819.pdf
DE_2022_068 Budget de la commune - décision modificative n°2.pdf
DE_2022_069 Subvention exceptionnelle.pdf
DE_2022_070 motion de la commune de Vabre.pdf
DE_2022_071 Indemnités versées au Maire.pdf
DE_2023_001 Budget Service à la personne - Décision modificative n°1_0.pdf
DE_2023_002 Autorisation jusqu'à l'adoption du budget 2023 à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement_0.pdf
DE_2023_003 Modification du tableau d'évaluation des charges transférées 2022_0.pdf
DE_2023_004 Transfert de la compétence éclairage public au SDET_0.pdf
DE_2023_005 annulation facture eau_0.pdf
DE_2023_006 tarif service à la personne_0.pdf

Comptes rendus du conseil municipal année 2018

Compte rendu du conseil du 18 décembre 2018

Comptes rendus du conseil municipal année 2019

Compte rendu du conseil du 24 janvier 2019
Compte rendu du conseil du 12 avril 2019
Compte rendu du conseil du 25 avril 2019
Compte rendu du conseil du 22 mai 2019
Compte rendu du conseil du 19 juillet 2019
Compte rendu du conseil du 28 août 2019
Compte rendu du conseil du 29 octobre 2019

Comptes rendus du conseil municipal année 2020

Compte rendu du conseil du 28 janvier 2020
Compte rendu du conseil du 25 mai 2020
Compte rendu du conseil du 2 juillet 2020
Compte rendu du conseil du 10 juillet 2020
Compte rendu du conseil du 24 septembre 2020
Compte rendu du conseil du 5 novembre 2020
Compte rendu du conseil du 11 décembre 2020

Comptes rendus du conseil municipal année 2021

Compte rendu du conseil du 8 février 2021
Compte rendu du conseil du 25 mars 2021
Compte rendu du conseil du 14 avril 2021
Compte rendu du conseil du 10 mai 2021
Compte rendu du conseil du 8 juillet 2021
Compte rendu du conseil du 23 septembre 2021
Compte rendu du conseil du 21 octobre 2021
Compte rendu du conseil du 16 décembre 2021