Délibérations année 2026 DE_2026_001 RD55E - Transfert de domanialité.pdf DE_2026_002 Modification du tableau d'évaluation des charges transféréees 2025.pdf DE_2026_003 Captage de Brugayrolles - mise à l'enquête publique.pdf DE_2026_004 Certificat d'Economie d'Energie - renouvellement de la convention avec le SDET.pdf DE_2026_005 Tarif service à la personne.pdf DE_2026_006 Recrutement de vacataire pour des besoins ponctuels.pdf DE_2026_007 Avancements de grade - créations suppression d'emplois permanents.pdf DE_2026_008 Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP.pdf DE_2026_009 Motion de la commune de Vabre.pdf DE_2026_010 Service à la personne - CFU 2025.pdf DE_2026_011 Station-Servive - CFU 2025.pdf DE_2026_012 Service Eau Assainissement - CFU 2025.pdf DE_2026_013 Lotissement - CFU 2025.pdf DE_2026_014 Budget General Vabre - CFU 2025.pdf DE_2026_015 Budget Service à la personne - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_016 Budget Station-service - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_017 Budget eau assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_018 Budget Mairie - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_033 désignation de délégués au conseil d'école.pdf DE_2026_034B désignation de délégués au sein du comité syndical du CMDT.pdf DE_2026_035 Désignation de délégués auprès de Tarn Habitat.pdf DE_2026_036 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agent contractuels pour remplacer les agents publics momentanément indisponibles.pdf DE_2026_037 Evaluation des charges transférées.pdf DE_2026_038 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026.pdf DE_2026_039 Budget annexe lotissement - vote du budget 2026.pdf DE_2026_040 Budget annexe SAP - vote du budget 2026.pdf DE_2026_041 Budget annexe Station-Service - Vote du budget 2026.pdf DE_2026_042 Budget annexe eau & assainissement - Vote du budget 2026.pdf DE_2026_043 Budget commune de Vabre - Vote du budget 2026.pdf DE_2026_044 Recrutement d'agent contractuels saisonniers.pdf DE_2026_045 Fixation de la marge sur le prix de vente des carburants et autorisant le maire à fixer le prix de vente.pdf DE_2026_046 CCID délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres.pdf DE_2026_047 Réhabilitation salle polyvalente - Avenant 1 lot 4.pdf DE_2026_048 Réhabilitation salle polyvalente - Avenant 1 lot 5.pdf DE_2026_049 Réhabilitation salle polyvalente - Avenant 1 lot 8.pdf DE_2026_050 Révision des indemnités versées au maire.pdf DE_2026_044B recrutement d'agents contractuels sur des emplois saisonniers.pdf
