Délibérations année 2026 DE_2026_001 RD55E - Transfert de domanialité.pdf DE_2026_002 Modification du tableau d'évaluation des charges transféréees 2025.pdf DE_2026_003 Captage de Brugayrolles - mise à l'enquête publique.pdf DE_2026_004 Certificat d'Economie d'Energie - renouvellement de la convention avec le SDET.pdf DE_2026_005 Tarif service à la personne.pdf DE_2026_006 Recrutement de vacataire pour des besoins ponctuels.pdf DE_2026_007 Avancements de grade - créations suppression d'emplois permanents.pdf DE_2026_008 Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP.pdf DE_2026_009 Motion de la commune de Vabre.pdf DE_2026_010 Service à la personne - CFU 2025.pdf DE_2026_011 Station-Servive - CFU 2025.pdf DE_2026_012 Service Eau Assainissement - CFU 2025.pdf DE_2026_013 Lotissement - CFU 2025.pdf DE_2026_014 Budget General Vabre - CFU 2025.pdf DE_2026_015 Budget Service à la personne - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_016 Budget Station-service - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_017 Budget eau assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_018 Budget Mairie - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_033 désignation de délégués au conseil d'école.pdf DE_2026_034B désignation de délégués au sein du comité syndical du CMDT.pdf DE_2026_035 Désignation de délégués auprès de Tarn Habitat.pdf DE_2026_036 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agent contractuels pour remplacer les agents publics momentanément indisponibles.pdf
