Délibérations année 2026 DE_2026_001 RD55E - Transfert de domanialité.pdf DE_2026_002 Modification du tableau d'évaluation des charges transféréees 2025.pdf DE_2026_003 Captage de Brugayrolles - mise à l'enquête publique.pdf DE_2026_004 Certificat d'Economie d'Energie - renouvellement de la convention avec le SDET.pdf DE_2026_005 Tarif service à la personne.pdf DE_2026_006 Recrutement de vacataire pour des besoins ponctuels.pdf DE_2026_007 Avancements de grade - créations suppression d'emplois permanents.pdf DE_2026_008 Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP.pdf DE_2026_009 Motion de la commune de Vabre.pdf DE_2026_010 Service à la personne - CFU 2025.pdf DE_2026_011 Station-Servive - CFU 2025.pdf DE_2026_012 Service Eau Assainissement - CFU 2025.pdf DE_2026_013 Lotissement - CFU 2025.pdf DE_2026_014 Budget General Vabre - CFU 2025.pdf DE_2026_015 Budget Service à la personne - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_016 Budget Station-service - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_017 Budget eau assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_018 Budget Mairie - affectation du résultat de fonctionnement.pdf DE_2026_033 désignation de délégués au conseil d'école.pdf DE_2026_034B désignation de délégués au sein du comité syndical du CMDT.pdf DE_2026_035 Désignation de délégués auprès de Tarn Habitat.pdf DE_2026_036 Délibération de principe autorisant le recrutement d'agent contractuels pour remplacer les agents publics momentanément indisponibles.pdf DE_2026_037 Evaluation des charges transférées.pdf DE_2026_038 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026.pdf DE_2026_039 Budget annexe lotissement - vote du budget 2026.pdf DE_2026_040 Budget annexe SAP - vote du budget 2026.pdf DE_2026_041 Budget annexe Station-Service - Vote du budget 2026.pdf DE_2026_042 Budget annexe eau & assainissement - Vote du budget 2026.pdf DE_2026_043 Budget commune de Vabre - Vote du budget 2026.pdf DE_2026_045 Fixation de la marge sur le prix de vente des carburants et autorisant le maire à fixer le prix de vente.pdf DE_2026_046 CCID délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres.pdf DE_2026_047 Réhabilitation salle polyvalente - Avenant 1 lot 4.pdf DE_2026_048 Réhabilitation salle polyvalente - Avenant 1 lot 5.pdf DE_2026_049 Réhabilitation salle polyvalente - Avenant 1 lot 8.pdf DE_2026_050 Révision des indemnités versées au maire.pdf DE_2026_051 Elections des délégués pour les éléctions sénatoriales au scrutin majoritaire.pdf DE_2026_044B recrutement d'agents contractuels sur des emplois saisonniers.pdf DE_2026_052 Budget commune de Vabre - Délibération de la décision modificative n°1.pdf DE_2026_053 désignation d'un référent communal déchets auprès de trifyl.pdf DE_2026_054 Réhabilitation de la salle polyvalente - Avenant 1 au lot 6.pdf DE_2026_055 Chemin de la rivière - choix de l'entreprise.pdf DE_2026_056 Subvention aux associations.pdf DE_2026_057 Lancement de l'enquête publique pour aliénation d'une partie du chemin rural dit de Vabre à roquecezière.pdf DE_2026_058 Lancement procédure reprise de concession et création d'un carré militaire.pdf DEM_2026_03 Décision du maire n°3- chemin de la riviere création d'un fond de forme.pdf DEM_2026_04 Budget eau-assainissement Virement de credit n°1.pdf DEM_2026_05 Budget Service à la personne virement de crédit n°1.pdf DE_2026_059 RPQS eau potable exercice 2025.pdf DE_2026_060 RPQS assainissement exercice 2025.pdf DE_2026_061 tarif eau assainissement 2026-2027.pdf DE_2026_062 révsion des tarifs de transport d'eau.pdf DE_2026_063 révision des tarifs de la cantine.pdf DE_2026_064 tarif repas vendus à l'ADMR (année 2027).pdf DE_2026_065 Révision des tarifs de la cantine scolaire.pdf DE_2026_066 Révision des tarifs de la laverie.pdf DE_2026_067 Tarif service à la personne.pdf DE_2026_068 avenant à la convention pour la fourniture d'eau avec la commune de Fontrieu.pdf DE_2026_069 Renouvellement du contrat de maintenance avec l'entreprise l'EAU 4.0.pdf DE_2026_070 Renouvellement du contrat de maintenance avec l'entreprise DIOPTASE.pdf DE_2026_071 Budget eau assainissement admission en non-valeur.pdf DE_2026_072 Budget général de Vabre - admission en non-valeur.pdf DE_2026_073 Budget Service à la personne - admission en non-valeur.pdf DE_2026_074 délibération portant déclassement et désaffection d'une portion de chemin rural en vue de son aliénation.pdf DE_2026_075 Versement d'une subvention exceptionnelle à la SAPV.pdf DE_2026_076 Versement d'une subvention exceptionnelle à Sidobre Montagne XV.pdf DE_2026_077 Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation et fixation du taux pour 2027.pdf DE_2026_078 Prise en charge par le budget général de Vabre de la régularisation de l'APA.pdf
